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Recommandations pour la tranquillité, la salubrité

Brûlage des déchets

Le brûlage des déchets verts peut être à l’origine de troubles de voisinage générés par les odeurs et la fumée, nuit à l’environnement et à la santé et peut être la cause de la pro-pagation d’incendie. Plus spécifiquement le brûlage à l’air libre est source d’émission de substances polluantes, notam-ment de particules contenant des composés cancérigènes.

L’article 84 du Règlement Sanitaire Départemental de l’Essonne interdit le brûlage à l’air libre des ordures ména-gères ou de tout autre déchet. Conformément à la circulaire, n° 2011-431 du 18 novembre 2011 relative à l’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts, les déchets verts pro-duits par les particuliers constituent des déchets ménagers. En conséquence, leur brûlage à l’air libre est interdit.

Taille des haies

Il est rappelé aux habitants qu’il est obligatoire de procéder à l’entretien des haies ou arbres débordant sur le domaine public. Une haie non entretenue peut rendre difficile la circulation sur le trottoir des personnes avec poussette et des personnes handicapées. Elle peut également masquer des panneaux de signalisation routière.

Dans tous les cas, la responsabilité des riverains est engagée en cas d’accident.


Tondeuses interdites à certaines heures

Tondeuses à gazon : considérant qu’il y a lieu de réglementer les horaires d’utilisation des engins à moteur pour préserver la tranquillité publique, les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, etc… sont interdits à certaines heures durant le week-end :

- le samedi : avant 10 h 00, de 12 h 00 à 14 h 00 et après 18 h 00,
- le dimanche et jours fériés : avant 10 h 00 et après 12 h 00.

Les infractions aux présentes dispositions pourront être sanctionnées conformément à la réglementation en vigueur.


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