Accès directs
Le Flash Le Flash
Bulletin municipal Bulletin municipal
Guide des associations Guide des associations
Compte rendu des réunions de riverains Compte rendu des réunions de riverains
S'inscrire sur les listes électorales S'inscrire sur les listes électorales
Recensement citoyen obligatoire Recensement citoyen obligatoire
Etat civil en ligne Etat civil en ligne
Doléances Doléances
Marchés publics Marchés publics
Plan Local d'Urbanisme Plan Local d'Urbanisme
 
 
Liens
Numéros d'Urgences Numéros d'Urgences
Plan de la ville Plan de la ville
CCVE CCVE
Préfecture de l'Essonne Préfecture de l'Essonne
Facebook de l'espace Daniel Salvi Facebook de l'espace Daniel Salvi
Facebook de la ville Facebook de la ville
Facebook du Ciné Toile Facebook du Ciné Toile
 
 
 
Retour Imprimer cette page Réagir Générer un fill RSS pour cette rubrique Accessibilité
Plan Local d'Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme

Pièce n° 1 : Délibérations (document modifié suite à la révision du PLU approuvée le 10 décembre 2015)

Pièce n° 2 : Rapport de présentation

Pièce n° 3 : Etude d'entrée de ville

Pièce n° 4 : Orientations d’aménagement

Pièce n° 5 : Règlement (document modifié suite à la révision du PLU approuvée le 10 décembre 2015)

Pièce n° 6 : Documents graphiques
- Pièce n°6a : plan de zonage de l’ensemble de la commune au 1/5000e
- Pièce n°6b : plan de zonage du Nord du bourg au 1/2000e
- Pièce n°6c : plan de zonage du centre-bourg au 1/2000 e
- Pièce n°6d : plan de zonage du centre-bourg au 1/1000e
- Pièce n°6e : plan de repérage des éléments protégés au titre de l’article L 123-1-5-6° et 7° du CU
- Liste des éléments protégés au titre de l’article L 123-1-5-6° et 7° du CU
- Zonage des cavités souterraines et plan modificatif de l’IGC

Pièce n° 7 : Annexes sanitaires – notice, plans des réseaux et schéma d’assainissement
- Notice des annexes sanitaires
- Règlement d’assainissement
- Note relative à l’assainissement autonome
- Plan du réseau d’eau potable
- Plan du réseau d’assainissement
- Zonage d’assainissement eaux pluviales
- Zonage d’assainissement eaux usées

Pièce n° 8 : Servitudes d’utilité publique - fiches et plan
- Liste et fiches explicatives des servitudes d’utilité publique
- Plan des servitudes d’utilité publique

Pièce n° 9 : Informations diverses :
- Plan du PDIPR
- Risque de retrait-gonflement des sols argileux : plan et fiche d’information
- Arrêté inter préfectoral prescrivant l’établissement d’un PPRI de l’Essonne
- Schéma directeur des structures agricoles de l’Essonne
- Fiches ZNIEFF

Pièce n° 10 : Plan et arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestre

Pièce n° 11 : Cahier de recommandations architecturales et paysagères

Révision n° 1 du PLU (dossier approuvé)
Télécharger le dossier

 
Hôtel de ville
2, rue de la Mairie
BP 6 - 91610
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

Téléphone : 01 64 93 73 73 Télécopie : 01 64 93 73 74 information@mairie-ballancourt.fr
Haut de page  |  Contact  |  Plan de site  |  Infos légales